Conseil Municipal du 27 janvier 1984




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W200 Page 035Séance du 27 janvier 1984 - Registre 21W200 Page 035 - Délibération
21W200 Page 036Démission de conseillers municipaux et installation de nouveaux membres - Registre 21W200 Page 036 - Délibération
21W200 Page 037Personnel communal - Travail à temps partiel|-|Créations de postes suite à concours - Registre 21W200 Page 037 - Délibération
21W200 Page 038Créations de postes pour régularisation|-|Remboursement de frais de stage - Registre 21W200 Page 038 - Délibération
21W200 Page 040Avance de trésorerie à l'association syndicale autorisée de la zone industrielle|-|Stage qualifiant électrotechnique - Convention - Registre 21W200 Page 040 - Délibération
21W200 Page 041"Association "" LA JOIE DE VIVRE "" - Désignation des membres représentant le conseil municipal - Registre 21W200 Page 041" - Délibération
21W200 Page 043Transports scolaires - Conditions de prise en charge d'élèves de GAGNY - Registre 21W200 Page 043 - Délibération
21W200 Page 044Sanitaires publics à entretien automatique - convention avec la S.P.E.A.|-|Construction du bâtiment restauration à la colonie d'HOSSEGOR - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W200 Page 044 - Délibération
21W200 Page 045Construction d'un bâtiment scolaire dans la Z.E.P. - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W200 Page 045 - Délibération
21W200 Page 046Programme immobilier WIMPEY-France - Convention, exonération de la T.L.E.|-|Suppression de la Z.A.D. du Mont-Chalats - Registre 21W200 Page 046 - Délibération
21W200 Page 047Désignation de délégués du conseil municipal à la commission administrative du B.A.S. - Modification|-|Indemnités d'assurance - Avis du conseil municipal - Registre 21W200 Page 047 - Délibération
21W200 Page 048Indemnités spéciales au conservateur du musée et au bibliothécaire|-|Information sur l'application des articles L 122-20 et L 122-21 du code des communes - Registre 21W200 Page 048 - Délibération
21W200 Page 049Avance sur subventions inscrites au budget primitif 1984|-|Suppression de poste pour raisons économique - Registre 21W200 Page 049 - Délibération
21W200 Page 050Questions diverses - Registre 21W200 Page 050 - Délibération